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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
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LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1666413
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010
LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL de LES ATELIERS MARCEL CARBONEL

Présentation de la marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE (dossier no 2185309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2185309) - France.

La marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL est expirée depuis le 30 octobre 2010.

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL , En Argile de Provence , LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL , SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE , CARBONEL , LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL


LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL) - 47 rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE (dossier no 2185309) - France - SIREN 309123511


CABINET ROMAN - (dossier no 2185309) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185309 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Santons et crèches de Noël

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].